Marque enregistrée - Marque en vigueur

UN PETIT POT DE REVE
RUBY, SAS

Numéro de dépôt :
4184089
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2025
UN PETIT POT DE REVE de RUBY

Présentation de la marque UN PETIT POT DE REVE

Déposée par voie électronique le 28 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN PETIT POT DE REVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBY domicilié(e) 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUBY domicilié(e) 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY MEDOC - France.

La marque UN PETIT POT DE REVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN PETIT POT DE REVE arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.

RUBY a également déposé les autres marques suivantes : UN PETIT POT DE REVE , Recouvrement communautaire , MARLOT , ARTISANS D'EXCEPTION


RUBY, SAS - 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY MEDOC - France


RUBY - 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY MEDOC - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.